Vous prévoyez un voyage en voiture à l’étranger ? Attention aux infractions routières qui pourraient gâcher vos vacances ! Entre différences de réglementation, sanctions méconnues et procédures complexes, naviguer sur les routes étrangères peut vite devenir un parcours du combattant. Découvrez dans cet article tous les conseils d’un avocat expert pour rouler en toute sérénité hors de nos frontières.
Les principales infractions routières à l’étranger
À l’étranger, certaines infractions routières sont particulièrement fréquentes chez les conducteurs français. L’excès de vitesse arrive en tête, suivi du stationnement interdit et du non-respect des règles de priorité. Selon une étude de l’Union européenne, près de 30% des infractions commises par des conducteurs étrangers concernent la vitesse. Les amendes peuvent être salées : jusqu’à 2500€ en Suisse pour un grand excès de vitesse !
D’autres infractions plus spécifiques sont à connaître : l’absence de vignette environnementale dans certaines villes allemandes, l’utilisation du téléphone au volant au Royaume-Uni (même à l’arrêt moteur allumé), ou encore la conduite avec des tongs en Espagne. « Chaque pays a ses particularités réglementaires qu’il faut absolument connaître avant de prendre la route », rappelle Maître Dupont, avocat spécialisé en droit routier.
Le traitement des infractions commises par des étrangers
Contrairement aux idées reçues, il est tout à fait possible d’être sanctionné pour une infraction commise à l’étranger. La directive européenne 2015/413 facilite l’échange d’informations entre pays de l’UE pour identifier les contrevenants. « Les autorités étrangères peuvent désormais obtenir vos coordonnées auprès des services français et vous adresser directement l’avis de contravention », explique Maître Dupont.
Hors UE, la situation est plus complexe mais pas impossible. Des accords bilatéraux existent avec certains pays comme la Suisse. Dans d’autres cas, vous pouvez être contraint de payer l’amende sur place, voire voir votre véhicule immobilisé. En 2022, plus de 100 000 conducteurs français ont reçu des amendes pour des infractions commises à l’étranger.
Les différences de réglementation entre pays
Chaque pays a ses propres règles du Code de la route, parfois très différentes des nôtres. En Allemagne, il n’y a pas de limitation de vitesse sur certaines portions d’autoroute. En Italie, les feux de croisement sont obligatoires de jour comme de nuit hors agglomération. Au Portugal, il est interdit de klaxonner en ville, sauf en cas de danger immédiat.
Les taux d’alcoolémie autorisés varient également : 0,5 g/l en France, 0,8 g/l au Royaume-Uni, mais 0,2 g/l en Suède ou Pologne. « Il est crucial de se renseigner sur la réglementation locale avant chaque voyage », insiste Maître Dupont. « Une infraction involontaire peut vite survenir et coûter cher. »
Les sanctions encourues et leur application
Les sanctions pour infractions routières varient considérablement d’un pays à l’autre. En Norvège, un excès de vitesse de 30 km/h peut vous coûter jusqu’à 700€. En Finlande, le montant des amendes est calculé en fonction des revenus du contrevenant : un millionnaire finlandais s’est vu infliger une amende record de 54 000€ pour un excès de vitesse en 2002.
Outre les amendes, d’autres sanctions sont possibles : retrait de points (dans les pays ayant un système similaire), suspension du permis, voire emprisonnement dans les cas les plus graves. « Attention, une suspension de permis prononcée à l’étranger peut s’appliquer sur le territoire français », prévient Maître Dupont. En 2021, plus de 5000 conducteurs français ont vu leur permis suspendu suite à une infraction commise hors de nos frontières.
Les recours possibles en cas de contestation
Contester une infraction commise à l’étranger est possible mais souvent complexe. Les délais et procédures varient selon les pays. Dans l’UE, vous disposez généralement de 60 jours pour contester. Hors UE, les recours peuvent être plus limités, surtout si vous avez déjà payé l’amende sur place.
« Pour optimiser vos chances, il est recommandé de faire appel à un avocat local connaissant bien la législation du pays concerné », conseille Maître Dupont. « N’hésitez pas à demander une traduction officielle de tous les documents si nécessaire. » En cas de contestation fondée, certains pays comme l’Allemagne ou l’Italie peuvent annuler l’amende et rembourser les frais engagés.
Les conseils pour éviter les infractions à l’étranger
Pour rouler sereinement à l’étranger, quelques précautions s’imposent. Tout d’abord, renseignez-vous en détail sur la réglementation locale. Des sites comme celui de la Commission européenne fournissent des informations précieuses pays par pays. Ensuite, assurez-vous d’avoir tous les documents nécessaires : permis de conduire international si requis, carte verte d’assurance, etc.
Sur place, redoublez de vigilance : « Respectez scrupuleusement les limitations de vitesse, qui peuvent changer fréquemment », recommande Maître Dupont. « Utilisez un GPS à jour pour éviter les zones à restriction de circulation. » Enfin, en cas de doute sur une règle, n’hésitez pas à vous renseigner auprès des autorités locales ou de votre ambassade. Mieux vaut prévenir que guérir !
Conduire à l’étranger peut être une expérience enrichissante, à condition de bien s’y préparer. En connaissant les règles locales et en restant vigilant, vous pourrez profiter pleinement de votre voyage tout en évitant les désagréments liés aux infractions routières. Bon voyage et bonne route !